L'avertissement suivant s'adresse à ceux qui utilisent des piles ou des produits avec des piles intégrées et qui ne les revendent plus sous la forme qui leur a été fournie (utilisateurs finaux) :
1.Reprise gratuite des piles usagées
Les piles ne doivent pas être jetées avec les déchets ménagers. Tu es légalement tenu de rapporter les piles usagées afin de garantir une élimination correcte. Tu peux déposer les piles usagées gratuitement dans un point de collecte municipal ou dans ton magasin local. En tant que distributeur de piles, nous sommes également tenus de reprendre les piles usagées, mais notre obligation de reprise se limite aux piles usagées du type que nous avons ou avons eu dans notre gamme en tant que piles neuves. Tu peux donc nous renvoyer les piles usagées de ce type en les affranchissant suffisamment ou les déposer directement à notre entrepôt d'expédition à l'adresse suivante :
SIP Scootershop GmbH, Marie-Curie-Str. 4, 86899 Landsberg
2.Signification des symboles de batterie
Les batteries sont marquées par le symbole d'une poubelle barrée (voir ci-dessous). Ce symbole indique que les piles ne doivent pas être jetées dans les ordures ménagères. Pour les piles contenant plus de 0,0005% de mercure, plus de 0,002% de cadmium ou plus de 0,004% de plomb, le symbole de la poubelle indique le nom chimique du polluant utilisé - "Cd" pour le cadmium, "Pb" pour le plomb et "Hg" pour le mercure"
3. Batteries de véhicules / batteries de démarrage
Lors de la vente de batteries de véhicules (il s'agit de batteries destinées au démarreur, à l'éclairage ou à l'allumage des véhicules), les particularités suivantes s'appliquent : Conformément au § 10 de la BattG, le vendeur est tenu de facturer aux utilisateurs finaux une consigne de 7,50 euros par batterie de véhicule, TVA comprise, si l'utilisateur final ne retourne pas une batterie de véhicule usagée au vendeur au moment de l'achat de la nouvelle batterie de véhicule. Le client reçoit un bon de consigne lors de l'achat d'une batterie de véhicule. Le client peut remettre l'ancienne batterie au vendeur pour se faire rembourser la consigne perçue. En raison de la réglementation sur les produits dangereux, l'envoi de l'ancienne batterie de véhicule au vendeur n'est pas autorisé. Le client peut également rapporter la batterie usagée à un point de collecte mis en place par l'organisme public de collecte des déchets. Si la batterie usagée n'est pas restituée au vendeur qui perçoit la consigne, la personne habilitée à la collecter conformément à l'article 11, paragraphe 3, de la BattG, qui reprend la batterie usagée, est tenue, sur demande de l'utilisateur final, de confirmer par écrit ou par voie électronique la reprise sans remboursement de la consigne. Dans ce cas, le client reçoit le remboursement de la consigne prélevée par le vendeur, à condition qu'il présente au vendeur une preuve de restitution écrite ou électronique conformément au § 10, alinéa 1, phrase 4 de la BattG, datant de moins de deux semaines au moment de la présentation
Remarque conformément au décret sur les huiles usagées (AltÖlV)
Conformément au décret sur les huiles usagées, nous sommes tenus de reprendre gratuitement les huiles usagées suivantes :
-- huiles pour moteurs à combustion -- huiles pour engrenages -- filtres à huile et déchets contenant de l'huile produits régulièrement lors du changement d'huile. Tu peux nous retourner l'huile usagée dans la quantité qui correspond à la quantité achetée chez nous.
Le lieu de retour est notre siège social :
SIP Scootershop GmbH, Marie-Curie-Str. 4, 86899 Landsberg am Lech
Tu peux y déposer les huiles à tout moment pendant nos heures d'ouverture. Tu peux également nous envoyer l'huile usagée, les frais d'envoi étant alors à la charge de l'acheteur. Veuillez noter que des conditions de transport spéciales peuvent s'appliquer aux huiles usagées.
Pour les clients professionnels, nous attirons ton attention sur le fait que nous pouvons faire appel à des tiers pour remplir nos obligations de réception.